1. Création artistique et hébergeur

Christine Foulché Lafon

Hébergeur : O2SWITCH

Site créé avec : WordPress

2. Droit d’accès et libertés

​ Vos données personnelles peuvent être recueillies dans le cadre de la visite de notre site internet, de nos échanges commerciaux, de vos achats et de vos échanges avec nous sur les réseaux sociaux. Ces informations sont collectées par des formulaires dématérialisés, papier ou en réponse à nos conversations sur les réseaux sociaux.

Ces informations sont ensuite gardées strictement confidentielles par le vendeur et sont traitées dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978.  

Christine Foulché s’engage à ne pas les communiquer à un tiers, mis à part les éventuels partenaires chargés de la production et de la livraison de la commande.

L’acheteur dispose d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant. Ce droit peut être exercé via le formulaire de contact ou par mail à christine@ataraxies.com 

3. Propriété intellectuelle

Toute reproduction est interdite. Les peintures, dessins, illustrations, photographies, textes présents sur le site sont protégés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, et restent la propriété de Christine Foulché, seule titulaire des précédents droits énoncés.

Toute utilisation et reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, de ces éléments sont formellement interdites et sont constitutives de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Sauf avec autorisation le vendeur, toute utilisation ou reproduction partielle ou totale est susceptible d’entrainer des poursuites.

Les créations achetées ne peuvent être utilisées que pour un usage strictement personnel. Toute utilisation professionnelle ou commerciale est interdite. Les modèles créés par Christine Foulché sont la propriété de Christine Foulché et aucune autre utilisation ne sera acceptée sans demande préalable de la cession des droits. 

Christine Foulché reste propriétaire des droits d’auteur de toutes ses créations, y compris après la vente d’une peinture originale ou d’une illustration, sauf si le client achète les droits exclusifs. Christine Foulché peut donc utiliser ses oeuvres librement dans ses produits dérivés par exemple.